Mentions Légales et Politique de Confidentialité

Boréal Architecture – www.boreal-architecture.fr

Dernière mise à jour : 30 avril 2025

1. Éditeur du site

Le présent site internet www.boreal-architecture.fr est édité par :

Boreal Architecture
Entreprise individuelle d'architecture

Représentée par : Béryl Lasfargue (présidente), Architecte DPLG, inscrite au tableau de l'Ordre des Architectes d'Île-de-France et Alexander Fourtier (directeur général).

Numéro SIRET : 91501333800016
Numéro de TVA intracommunautaire : FR69915013338

Adresse professionnelle : 33 rue de la Fevrie 91190 Gif-sur-Yvette

Email :

Conformément à l'article 10 de la loi n°77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture, l'exercice de la profession d'architecte est réservé aux personnes physiques ou morales inscrites à l'Ordre des Architectes.

À ce titre, Béryl Lasfargue est soumise au respect du Code de déontologie des architectes.

2. Réalisation du site

Conception et développement :

Swanny Chaumeil – Marketing & Communication

Email :

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovh.com

4. Conditions tarifaires

La première visite sur site est facturée 180 € HT. Cette prestation comprend :

  • Un échange personnalisé avec l'architecte
  • Des conseils techniques adaptés au projet
  • Le déplacement sur site

Ce montant est déduit du montant global en cas de signature d'un contrat avec Boreal Architecture.

5. Assurance et responsabilité professionnelle

Boreal Architecture est couverte par une assurance de responsabilité civile professionnelle et décennale, conformément aux obligations de l'article L241-1 du Code des assurances.

Cette assurance couvre, pendant 10 ans à compter de la réception des travaux, les dommages compromettant la solidité de l'ouvrage ou le rendant impropre à sa destination.

Une attestation d'assurance peut être transmise sur simple demande.

6. Territoires d'intervention

  • Région Bretagne (Saint-Malo, Lancieux, Dinard) – Études architecturales sans suivi de chantier
  • Île-de-France (Gif-sur-Yvette et alentours, dans un rayon d'une heure en voiture en heures creuses) – Études et suivi de chantier

7. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site www.boreal-architecture.fr est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle (articles L111-1 et suivants).

Sont notamment protégés :

  • Les textes et contenus rédactionnels
  • Les visuels, plans, croquis, photographies
  • Le logo et l'identité visuelle
  • La structure du site

Les photographies et illustrations sont la propriété exclusive de Boreal Architecture. Elles ont été réalisées dans le cadre de projets conçus et/ou dirigés par l'agence.

Toute reproduction, diffusion, modification ou réutilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

8. Avis clients et commentaires

Les témoignages publiés sur ce site proviennent de clients ayant effectivement collaboré avec l'agence dans le cadre de projets réels.

  • Chaque avis est recueilli après la réalisation d'une mission (étude, suivi de chantier, rénovation, construction, etc.)
  • Aucun avis n'est généré artificiellement, acheté ou déposé anonymement

9. Données personnelles (RGPD)

Boreal Architecture respecte le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) – Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016.

Données collectées via le formulaire de contact :

  • Nom et prénom
  • Adresse e-mail
  • Numéro de téléphone
  • Adresse du projet
  • Message personnalisé

Ces données sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes formulées via le site (prise de contact, demande de devis, demande d'informations). Elles ne sont jamais vendues, cédées ou échangées.

Les données sont conservées pour une durée maximale de trois ans à compter du dernier contact.

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de portabilité de vos données personnelles, ainsi que d'un droit d'opposition ou de limitation de leur traitement.

Pour exercer ces droits, contactez :

10. Cookies

Le site n'utilise pas de cookies.

11. Limitation de responsabilité

L'éditeur du site s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, Boreal Architecture ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs, omissions ou de l'indisponibilité temporaire de certaines pages.

Le contenu du site est fourni à titre indicatif et peut être modifié sans préavis.

12. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et sauf disposition contraire, les juridictions compétentes seront celles du ressort du siège social de l'entreprise.